Tôt ou tard, vous allez avoir besoin de l’aide du notaire que ce soit pour une vente immobilière ou dans la rédaction d’un testament ou encore dans une autre affaire. Donc il est nécessaire de savoir les frais qu’on doit payer au notaire. Ici, nous allons voir les frais sur une donation. Mais avant d’entamer ce sujet, on va voir d’abord comment se calcule les frais de notaire.
Calcule des frais de notaire
Les frais de notaire varient selon les affaires qu’il traite. Généralement, ils se divisent en 3 : les droits et taxes, les débours et les honoraires ou émolument. Mais ce n’est pas forcément comme ça, la subdivision dépend de l’affaire à traiter et c’est différent pour la donation.
Frais de notaire sur une donation, comment ça marche ?
D’abord, il faut retenir qu’il y a des cas de donation qui ne nécessite pas la présence d’un notaire comme le cas d’une donation manuelle. Mais pour d’autre circonstance, il faut faire appel à lui et vous devez savoir les frais. Pour le calculer, vous devez tenir compte qu’il subdivise en 4 : les émoluments fixes et proportionnels, les honoraires, les débours et les droits et taxes. Concernant les émoluments, 2 cas se présentent : le premier est la donation aux descendants et/ou aux ascendants et la donation partage qui a un barème à suivre et s’exerce sur tous les biens, et le deuxième cas est le don dit d’actifs qui s’applique si vous voulez transmettre de l’argent.
Les honoraires sont les frais que seul le notaire peut fixer son montant. C’est donc le frais qui est versé proprement dans sa poche et c’est négociable.
Pour les débours, ce sont les frais que le notaire avance en votre nom pour avoir les dossiers administratifs.
Enfin, pour les droits de donation, ils dépendent du degré de parenté et il y a des montants ou des barèmes que vous devez suivre. Ces montants sont à soustraire du montant total à transmettre, avant le calcul des droits de donation.
Bref, pour calculer les frais du notaire sur la donation, il faut bien étudier le cas car les frais que vous devez donner au notaire en dépendent.